Le copier/coller pourrait vous coûter cher, très cher

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Le « copier/coller » est devenu une habitude courante sur Internet. D’un simple geste, un article, une dépêche ou du contenu lambda fait le tour de la Toile, sans pour autant que son propriétaire en soit avisé.

Sans grande conséquence la plupart du temps, puisque la pratique augmente grandement le référencement lorsque la source est renseignée, le constat fait pourtant très mal quand le couperet s’abat de manière juridique.

C’est la mésaventure qui est arrivée au site éditorial Universal Press Agency, qui a eu le malheur de publier des dépêches et articles de l’Agence France Presse (AFP) sans autorisation. Cet acte de lèse-majesté lui a valu une condamnation (démesurée ?) de la part du tribunal de Commerce de Paris, qui a infligé la somme magistrale de 90 000€ de dommages et intérêts à la société éditrice Topix Presse.

La défense de Topix Technologies a été réfutée en bloc par le Tribunal, qui, selon lui, a reproduit des « extraits purs et simples, par phrases entières et pratiquement dans le même ordre, avec les mêmes citations ».

La réaction est légèrement démesurée, d’autant plus vu la piète qualité de l’Agence Française de Presse, dont les dépêches sont aussi fournies qu’une étendue désertique saharienne. En outre, Univers Press Agency est un site gratuit, qui ne concurrence tout simplement pas l’AFP.

Cependant, la tendance maladive du site à reproduire en quantité l’ensemble des articles et médias associés, sans en indiquer les sources, en profitant des bénéfices virtuels de ceux-ci (référencement, nombre de visites)… a agacé l’AFP, de manière assez légitime.

Quoiqu’il en soit, les dommages et intérêts sont démesurés au vu des préjudices encourus (pas de mort, ni de bris, ni même de manipulation…).

Morale de cette histoire : vous avez des problèmes de trésorerie, vous n’êtes pas professionnel pour un sou et vous voulez vous faire des amis : saisissez le tribunal de Commerce !

Retrouvez l’ensemble de la décision sur Legalis.net